Interview de Véronique Dahan dans Juristes associés

Dans le dernier numéro de Juristes associés (n°666), Véronique Dahan partage son retour d’expérience sur le détachement en entreprise.

 

Le détachement est un levier stratégique efficace pour mieux comprendre les clients, renforcer la confiance et anticiper leurs besoins.

 

L’intégralité de l’article est à retrouver ci-dessous :

Juristes associés – Numéro 666

JOFFE & ASSOCIÉS ANNONCE L’ARRIVÉE DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIÉS EN FISCALITÉ

Paris, le 2 avril 2026 – Joffe & Associés annonce l’arrivée de Pierre-Eliott Blum et Alexandre Benslima en qualité d’associés pour porter une offre fiscale intégrée, alliant fiscalité transactionnelle, fiscalité patrimoniale et défense contentieuse du dirigeant.

 

Leur arrivée permet au cabinet de proposer une offre fiscale « full service » en synergie avec les équipes M&A et Private Equity, tout en ouvrant de nouvelles perspectives d’accompagnement pour les dirigeants, les entrepreneurs et les patrimoines privés.

 

Un accompagnement 360° : Transactionnel, patrimonial, international et contentieux

 

Pierre-Eliott et Alexandre apportent une expertise dans la structuration fiscale des opérations, la réalisation d’audits de due diligence ainsi que la mise en place de schémas d’intéressement et de management packages. Leur pratique s’adresse à une clientèle diversifiée, allant des PME et groupes familiaux aux fonds d’investissement, en France comme à l’international. Ils interviennent plus particulièrement dans des secteurs tels que la Tech, l’immobilier, le luxe, le BTP, le Sport, la communication et l’industrie.

 

Cette dimension transactionnelle est complétée par une offre pointue en fiscalité patrimoniale et en stratégie de défense contentieuse. Les deux associés accompagnent notamment les dirigeants sur leurs enjeux de transmission d’entreprise et assurent la sécurisation de leur situation fiscale personnelle, qu’il s’agisse de problématiques liées à l’Impôt sur le Revenu, à l’IFI ou de la gestion de contrôles fiscaux complexes.

 

Leur profil international leur permet également de conseiller de nombreux non-résidents — notamment en Amérique, en Europe et au Moyen-Orient — sur leurs problématiques spécifiques de résidence et de structuration fiscale transfrontalière.

 

« L’arrivée de Pierre-Eliott et d’Alexandre s’inscrit dans une volonté de développement de la pratique fiscale du cabinet. Pierre-Eliott connaît parfaitement la maison pour y avoir fait ses premières armes. Leur double culture, entre conseil transactionnel, patrimonial et contentieux fiscal, offre à nos clients une vision globale  indispensable dans un environnement fiscal en constante mutation », déclare Christophe Joffe, associé fondateur.

 

Pierre-Eliott Blum, 33 ans, conseille des groupes familiaux, des fonds d’investissement et des actionnaires. Franco-Canadien et bilingue, il a forgé son expertise au sein de cabinets tels que CMS Francis Lefebvre Avocats, Stehlin & Associés et Lumay Avocats. Il est titulaire du Master 2 Juriste Fiscaliste de l’Université Paris Cité (Paris V) ainsi que d’un DU Droit du Sport de l’Université de Montpellier, et est membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF).

 

Alexandre Benslima, 31 ans, accompagne les entreprises et leurs dirigeants sur leurs enjeux de fiscalité transactionnelle et patrimoniale avec une pratique marquée pour le contentieux fiscal. Il intervient régulièrement sur la sécurisation des restructurations et des flux internationaux pour une clientèle de chefs d’entreprises. Il a exercé au sein des cabinets Lumay Avocats, Stehlin & Associés et Cohen Amir-Aslani. Il est diplômé du Magistère de Droit des Affaires ainsi que du Master 2 DJCE (Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise) de l’Université de Montpellier et est membre de l’IACF.

Newsletter : Second semestre 2025

Le second semestre 2025 a été riche en actualités pour JOFFE & Associés.
Nomination et arrivée de nouveaux talents, interventions médiatiques, décryptages juridiques, événements marquants et défis collectifs : ces six
derniers mois illustrent la dynamique qui anime notre cabinet.
Cette newsletter vous invite à parcourir les temps forts de cette période.
Bonne lecture et très bonnes fêtes !

JOFFE & ASSOCIÉS ANNONCE LA NOMINATION DE PADDY PASCOT EN QUALITÉ DE COUNSEL

Joffe & Associés annonce la nomination de Paddy Pascot en qualité de Counsel au sein de son équipe Corporate. Cette promotion illustre la stratégie de développement par la promotion interne du cabinet, pilier de son modèle de croissance et témoigne de sa capacité à faire grandir et fidéliser ses talents. L’équipe Corporate est composée de 14 avocats dont 5 associés, 2 counsels, 7 collaborateurs et 1 paralegal.

 

Présent au sein du cabinet depuis bientôt dix ans, l’activité de Paddy porte aussi bien sur des opérations de Private Equity que du M&A. Il conseille et assiste des fonds d’investissement et des sociétés dans la réalisation d’opérations complexes : levées de fonds, restructuration de groupe, acquisitions, cessions, etc. Paddy développe également une expertise auprès d’acteurs du secteur des médias et de l’entertainment, qu’il contribue à structurer activement au sein du cabinet, aux côtés de Véronique Dahan et Romain Soiron.

 

Titulaire d’un master II en droit des affaires, spécialisé en fusions-acquisitions et financement, de l’université d’Evry Val d’Essonne, Paddy Pascot est inscrit au Barreau de Paris depuis janvier 2017.

 

L’équipe Corporate de Joffe & Associés menée par cinq associés, Virginie Belle, Camille Malbezin, Aymeric Dégremont, Christophe Joffe et Thomas Saltiel s’est imposée en quelques années comme un acteur incontournable du marché des opérations mid-cap. Forte de 15 professionnels, l’équipe représente une force de premier plan pour un cabinet français indépendant à Paris.

 

L’équipe corporate a récemment conseillé plusieurs opérations d’envergure notamment, Demeter dans le cadre de son investissement dans Allergen Alert, Socadif Capital Investissement dans le cadre de son investissement dans Yogurt Factory, ou encore, One Prepaid dans le cadre de l’entrée au capital d’ISAI et d’ISATIS Capital.

 

“La promotion de Paddy en qualité de Counsel est une reconnaissance naturelle de son expertise, de son engagement auprès de nos clients et de sa contribution au développement de notre pratique Corporate et du secteur des médias et de l’entertainment. Faire grandir nos talents en interne est au cœur de notre modèle », déclare Christophe Joffe, associé.

Legal 500 : l’équipe IT-Data-Digital signent le chapitre TMT de septembre 2025

Emilie de Vaucresson, Amanda Dubarry et Hanna-Marie Borten-Guary signent le chapitre TMT de la 9ème édition du guide Legal 500. L’univers juridique relatif aux technologies, aux médias et aux télécoms est en perpétuelle évolution, marqué en particulier par des réglementations européennes toujours plus nombreuses et complexes.

 

Dans ce contexte, Emilie de Vaucresson, Amanda Dubarry et Hanna-Marie Borten-Guary proposent un tour d’horizon complet de la réglementation applicable aux enjeux clés, et notamment :

 

🔹Propriété intellectuelle : protection des logiciels et droits d’auteur
🔹Transactions numériques : SaaS, licences et contrats technologiques
🔹Télécommunications : réglementation sectorielle et autorisations
🔹Intelligence artificielle : IA générative et nouvelles obligations de conformité
… et bien plus encore.

 

👉 Découvrez l’intégralité de leur analyse ici.

 

 

Blaise Deltombe pour Le Parisien : septembre 2025

Blaise Deltombe commente dans Le Parisien l’évolution du droit aux congés en cas d’arrêt maladie.

 

⚖️ La Cour de cassation confirme que les congés payés peuvent être reportés en cas d’arrêt maladie et accompagne cette décision d’un communiqué indiquant le souhait que cette décision fasse jurisprudence. Sans doute une première étape avant une inscription dans le Code du travail qui assurerait une intangibilité de la nouvelle règle.

 

Cette nouvelle règle résulte de l’exigence de la Commission européenne, qui a mis la France en demeure de se conformer au droit européen sur ce point en juin dernier.

 

Cette évolution est une avancée majeure pour mieux protéger les droits des salariés, mais elle soulève aussi des interrogations sur l’impact pour les entreprises et pour l’Assurance maladie.

 

Consultez l’intégralité de l’article, en cliquant ici : https://www.leparisien.fr/economie/en-arret-maladie-pendant-vos-conges-payes-vous-avez-desormais-le-droit-de-les-reporter-10-09-2025-WWVMGAF4FVBQBKJQ7V5JKWC6A4.php

Aymeric Dégremont pour Option Droit et Affaires

📢 Aymeric Dégremont – Joffe & Associés commente dans Option Droit & Affaires le marché des acquisitions de PME en plein rebond… mais des négociations toujours sous tension.

 

Malgré la reprise des rachats d’entreprises valorisées jusqu’à 50 millions d’euros, la complexité des négociations reste d’actualité. Les discussions achoppent fréquemment sur des clauses juridiques exigeantes, telles que les compléments de prix (earn-out) et les garanties d’actif et de passif (GAP), véritables points de friction entre acquéreurs et cédants.

 

🔍 Les audits préalables, eux aussi, se sont nettement renforcés : chaque aspect financier, juridique, social, IT, compliance, est désormais passé au crible.

 

👉 Résultat : des processus plus longs, parfois décourageants pour les cédants.

 

Aymeric Dégremont rappelle que « les clauses de complément de prix étaient autrefois centrées sur la validation de prévisionnels, la confirmation d’un carnet de commandes ou le renouvellement de contrats, mais désormais, elles répondent à la succession de chocs ayant conduit à l’instabilité macroéconomique que nous connaissons. »

 

Il ajoute que « les acquéreurs nord-américains prêtent une attention quasi systématique à des thématiques que leurs homologues européens ou français détaillent moins, telles que la compliance, la cybersécurité et le RGPD. »

 

👉 En résumé : les exigences du marché des M&A PME montent d’un cran, et la vigilance est plus que jamais de mise pour réussir ses opérations.

Newsletter droit de la concurrence : avril 2025

Opérations de concentration sous les seuils – Quels enseignements peuvent être tirés des contributions à la consultation publique organisée par l’Autorité de la concurrence ?

 

À la suite de l’arrêt Illumina/Grail rendu par la Cour de justice de l’Union européenne le 3 septembre 2024 qui a limité la portée de l’article 22 du règlement européen sur le contrôle des concentrations – remettant ainsi en cause le contrôle des opérations impliquant des entreprises susceptibles de jouer un rôle important sur le marché mais pour lesquelles le chiffre d’affaires de la cible est inférieur aux seuils de contrôle – l’Autorité de la concurrence a engagé ces derniers mois une réflexion approfondie sur les outils qui pourraient lui permettre d’examiner les concentrations ne franchissant pas les seuils de notification obligatoire mais susceptibles de nuire à la concurrence sur le marché français.

 

Dans ce contexte, l’Autorité de la concurrence avait lancé en début d’année une consultation publique visant à recueillir les observations des parties intéressées sur l’introduction d’un système de contrôle des concentrations pour les opérations sous les seuils de notification.

 

À ce titre, elle avait soumis à consultation trois pistes d’évolution du cadre juridique actuel : la création d’un pouvoir d’évocation ciblé encadré par des critères à la fois quantitatifs et qualitatifs (option 1), l’introduction d’un nouveau critère de notification obligatoire, applicable aux entreprises disposant d’un pouvoir de marché reconnu par une décision antérieure de la Commission européenne ou de l’Autorité (option 2) et le recours exclusif au droit des pratiques anticoncurrentielles, dans la continuité de la jurisprudence Towercast, en s’appuyant sur des outils existants relatifs aux ententes et abus de position dominante (option 3).

 

Cette consultation a donné lieu à une forte mobilisation, avec 26 contributions françaises, européennes, mais également américaines, émanant de cabinets d’avocats, d’entreprises, d’universitaires, d’organisations professionnelles (parmi lesquelles l’APDC, association des avocats pratiquant le droit de la concurrence, dont les auteurs de cette newsletter sont membres), d’associations de consommateurs et d’organisations non gouvernementales, qui ont été rendues publiques le 10 avril dernier.

 

L’analyse de ces 26 contributions, dont certaines font plus de 45 pages, permet de constater que l’option 2 est largement critiquée par les différents contributeurs, ce qui a conduit l’Autorité de la concurrence à l’écarter en précisant qu’elle « prend note des fortes critiques exprimées à l’encontre de l’Option 2 ». L’option 3, quant à elle, est perçue par les contributeurs comme un simple rappel des pratiques actuelles, ne justifiant aucune modification législative.

 

C’est donc logiquement que l’Autorité de la concurrence a finalement retenu l’option 1, même si elle a suscité un certain nombre de réserves ; la grande majorité des contributeurs considérant par ailleurs que le pouvoir d’évocation devrait rester exceptionnel, être strictement encadré et utilisé avec la plus grande prudence.

 

Bien que les critères de mise en œuvre de ce dispositif n’aient pas été formalisés dans la consultation publique, l’ensemble des contributeurs ont souligné la nécessité de l’encadrer par la définition de critères matériels et temporels clairs, afin de garantir la sécurité et la prévisibilité juridique du pouvoir d’évocation, sans engendrer une surcharge administrative disproportionnée. A cet égard, on relève que les observations suivantes ont été formulées sur les différents critères du pouvoir d’évocation finalement annoncés par l’Autorité :

 

  • Sur le seuil de chiffre d’affaires, qui devra permettre aux entreprises de s’autoévaluer facilement.

 

Plusieurs contributeurs recommandent de fixer un seuil suffisamment élevé pour éviter un champ d’application trop large du dispositif et un contrôle disproportionné, tout en tenant compte de la réalité économique de certains marchés numériques. Ce raisonnement s’inscrit dans la logique du projet de loi visant à réhausser les seuils classiques du contrôle des concentrations. Dans le même sens, certains contributeurs recommandent de privilégier des seuils de chiffre d’affaires individuels (par partie concernée) plutôt que cumulés, réalisé en France, afin d’éviter de faire entrer de manière systématique les opérations des grandes entreprises internationales dans le champ du pouvoir d’évocation.

 

  • Sur le critère de rattachement au territoire français, qui devra permettre d’exclure les opérations sans impact sur le territoire national.

 

Plusieurs contributions soulignent la nécessité de déterminer de manière claire et rigoureuse le critère de rattachement territorial afin d’éviter toute évaluation subjective, sans quoi la prévisibilité juridique serait compromise. Ils proposent pour ce faire de tenir compte d’éléments objectifs tels que (i) l’activité effective et significative des parties sur le territoire national, (ii) le chiffre d’affaires réalisé en France par au moins une des entreprises concernées par l’opération ou (iii) les effets prévisibles de l’opération sur la concurrence nationale ou locale.

 

  • Sur le critère permettant de qualifier un risque pour la concurrence sur le territoire français.

 

Pointant l’imprécision de ce critère tel qu’il était formulé dans la consultation, qui visait les opérations qui « menacent d’affecter de manière significative la concurrence sur le territoire », la plupart des contributeurs s’accordent à réclamer qu’il soit clarifié et objectivé, à travers des scénarios-types ou des exemples concrets (acquisition d’un concurrent par un acteur dominant sur un marché concentré, roll-up strategy, etc.) qui pourraient être définis dans des lignes directrices ou des orientations informelles. Ce critère pourrait, par exemple, intégrer des éléments qualitatifs comme le potentiel d’innovation de la cible, ou sa position stratégique sur la chaîne de valeur.

 

  • Sur les délais de mise en œuvre du pouvoir d’évocation.

 

Pour garantir la prévisibilité nécessaire aux entreprises, les contributeurs réclament que ces délais soient clairement définis et suffisamment courts.

 

A ce titre, les contributeurs recommandent que l’exercice du pouvoir d’évocation soit limité dans le temps et que son point de départ soit clairement défini. Ainsi, nombre de contributeurs suggèrent un délai de 60 jours à compter du closing ou de l’annonce publique de l’opération.

 

Plusieurs contributeurs préconisent également que ce dispositif soit accompagné, en cas de doute, de la possibilité pour les entreprises de solliciter une consultation informelle, rapide et simplifiée auprès de l’Autorité (avec une réponse sous 15 jours ouvrés, sans documentation lourde), en amont de la réalisation de l’opération.

 

L’Autorité de la concurrence a annoncé poursuivre ses travaux visant à introduire un pouvoir d’évocation ciblé qui reposera sur des critères objectifs, en tenant compte des apports de la consultation publique et de l’expérience de dix États membres de l’Espace économique européen qui disposent déjà de dispositifs similaires.

 

A cet égard, elle s’est notamment engagée à élaborer des lignes directrices détaillées qui préciseront les modalités concrètes de mise en œuvre du dispositif. Sur ce point, de nombreuses contributions suggèrent d’apporter des précisions sur les critères d’évocation, les conditions de consultation, les types d’opérations susceptibles d’être concernées ainsi les garanties procédurales offertes aux entreprises, y compris en matière de non-rétroactivité et d’absence d’interférence future via les articles 101 ou 102 TFUE en cas de non-évocation.

 

Dans les mois à venir, l’Autorité devrait affiner ces paramètres en vue de formuler une proposition législative, qu’elle présentera aux pouvoirs publics courant 2025. Il serait souhaitable que le texte de cette proposition tienne compte des différentes contributions recueillies et, si possible, qu’il fasse également l’objet d’une nouvelle consultation publique avant d’être présenté au gouvernement puis au législateur, afin de permettre aux parties intéressées de se prononcer plus spécifiquement sur les modalités retenues pour la nature et les conditions d’exercice du pouvoir d’évocation souhaité par l’Autorité de la concurrence.


Les auteurs remercient Matilda Biviglia pour sa contribution à la rédaction de cette newsletter.

Agorapulse renforce son offre avec l’acquisition de Mention

Agorapulse, acteur majeur de la gestion des réseaux sociaux, annonce l’acquisition de Mention, spécialiste de la veille web et sociale, dans le cadre d’un redressement judiciaire. Joffe & Associés (Thomas Saltiel, Tehani Goy & Clémence Bestard) est intervenu en qualité de conseil d’Agorapulse dans le cadre de cette opération.

 

Dans le cadre de son redressement judiciaire, Mention, expert reconnu dans la veille web et sociale, a été acquis par Agorapulse, marquant ainsi un tournant stratégique pour cette dernière. Cette acquisition permet à Agorapulse de renforcer son offre en intégrant une solution complète dédiée à la gestion de la présence numérique, alliant désormais la gestion des réseaux sociaux à la surveillance des tendances et conversations en ligne. Avec cette intégration, le groupe atteint désormais plus de 180 collaborateurs et 9 000 clients à travers le monde, pour un chiffre d’affaires combiné de 25 millions d’euros.

 

Cette acquisition répond à une demande croissante des entreprises cherchant à centraliser la gestion de leur présence en ligne. Les responsables marketing ne se contentent plus de publier du contenu, mais souhaitent également surveiller les conversations, analyser les tendances et mesurer l’impact de leurs actions. En intégrant les technologies de Mention, Agorapulse élargit son champ de compétences, pour inclure le social listening et la veille dite « réputationnelle », répondant ainsi aux défis actuels sur le marché du marketing digital.

 

Contrairement à de nombreuses opérations similaires, cette acquisition a été réalisée sans levée de fonds externes, soulignant la stratégie de croissance autofinancée d’Agorapulse. L’entreprise prévoit d’investir dans l’intelligence artificielle pour automatiser la création de contenu, améliorer l’efficacité du community management et faciliter l’analyse des reportings. Avec une prévision de croissance de 20 % de l’EBITDA en 2026, Agorapulse se positionne comme un leader dans l’intégration de la gestion sociale et de l’écoute web.

 


 

Acquéreur ou Investisseur : AGORAPULSE , Emeric Ernoult
Cédant : MENTION SOLUTIONS (AJ : BCM/Jean-Baptiste Albertini – MJ : BDR &Associés Xavier Brouard)
Acquéreur Avocat Corporate & Restructuring : JOFFE & ASSOCIES , Thomas Saltiel , Tehani Goy , Clémence Bestard

Legal 500 2025 : Joffe & Associés classé dans 13 pratiques

🏆 Joffe & Associés est ravi d’être classé à nouveau dans le guide Legal 500 EMEA, dans les 13 pratiques suivantes :

 

✅ Luxe
✅ Sport
✅ IP –Droits d’auteur et marques, dessins et modèles
✅ Capital-investissement : capital-risque / capital de croissance, création de fonds, LBO
✅ Droit public et administratif
✅ Résolution des litiges : litiges commerciaux
✅ Concurrence et distribution dans l’UE
✅ Droit social
✅ IT et Internet
✅ Fusions & Acquisitions

 

Un immense merci à nos clients pour leur confiance et à toutes nos équipes Joffe & Associés pour leur engagement au quotidien.

 

👉 Découvrez le classement de nos équipes ici.