Catégorie : Secteurs

 

Notre équipe Media & Entertainment accompagne ses clients dans tous les secteurs en lien avec la création, les industries culturelles et la communication. Ces secteurs recouvrent notamment l’audiovisuel, le cinéma, la musique, la publicité, le jeu vidéo, le sport, le marketing d’influence, les médias (presse, TV, radio, digital) et l’édition.

 

Notre équipe dédiée intervient tant en conseil qu’en contentieux et a notamment développé des pratiques contractuelles adaptées à ce secteur et à ses contraintes.

 

Nous comptons, parmi nos clients, des organisateurs d’événements, des annonceurs, des studios, des éditeurs, des chaines de télévision et OTT, des producteurs, des artistes et agences artistiques, des sociétés de production musicale, des agences de communication, ainsi que des éditeurs de jeux vidéo.

 

Interventions : ​

 

— Rédaction et négociation de tous types de contrats liés à la création, la production, la diffusion et à la communication ;
— Contentieux en matière d’infractions de presse, d’atteinte à la vie privée, au droit à l’image ;
— Protection des contenus éditoriaux et digitaux ;
— Validation de contenus publicitaires/audiovisuels
— Lutte contre le piratage ;
— Réglementation en matière de placement de produits ;
— Gestion des relations avec les organismes de gestion collective de droits d’auteur (SACEM, SDRM…)
— Etc.….

Partenaire de longue date de groupes énergétiques majeurs en France, nos équipes interviennent aussi bien dans le secteur des énergies traditionnelles que dans celui des renouvelables (dont l’hydrogène). Notre approche transversale des dossiers nous permet de disposer d’une vision efficace et responsable de la mise en œuvre des stratégies de développement ou de réorientation de certaines activités, afin de sécuriser ls projets.

 

Nos avocats en droit public des affaires, droit immobilier, contrats commerciaux, financement, fusions-acquisitions et droit fiscal conjuguent ainsi leur expertise pour proposer des solutions innovantes et cohérentes.

Grâce à notre approche en mode projet, nous pouvons proposer aux acteurs de l’industrie en général, une stratégie juridique adaptée aux innovations technologiques, aux process de production, plus largement en matière de transition énergétique et d’évolution des modèles de distribution.

Nos connaissances sectorielles et la complémentarité de nos compétences permettent un accompagnement global indispensable pour appréhender les enjeux auxquels font face nos clients et proposer des solutions innovantes et adaptées à leurs besoins.

 

Nous conseillons nos clients sur leurs opérations de financement ou de refinancement, dans le cadre d’opérations de croissance ou de développement. Nous intervenons à cette occasion sur différents types d’outils : dette bancaire senior, dette mezzanine, unitranche, etc.

Nous comptons également parmi nos clients des banques d’investissement ou de détail, des fonds de private equity, des hedge funds et autres gestionnaires d’actifs et des compagnies d’assurance.

Notre expérience de tout premier plan dans le secteur sportif s’inscrit dans la durée. Nous accompagnons les fédérations, ligues, organisateurs, sponsors, athlètes et agents sportifs dans toutes leurs problématiques juridiques, tant en conseil qu’en contentieux. Notre connaissance approfondie du secteur nous permet d’intervenir à la fois sur les enjeux économiques et commerciaux (droits médias, sponsoring, billetterie, équipements) et sur les aspects purement organisationnels (structuration et filialisation des activités, organisation territoriale, mise à disposition d’infrastructure).

 

Notre pratique dans les domaines de l’information, des médias, de la presse et de la publicité est largement reconnue.

 

Nous conseillons notamment d’importantes agences de publicité, des éditeurs de presse, des opérateurs de radio et de télévision, des fournisseurs de contenus et des producteurs audiovisuels. Nous sommes également très présents dans le secteur des loisirs et du tourisme et assistons agences de voyage, tour-opérateurs, clubs de sport, entreprises de restauration et organisateurs de jeux en ligne.

 

La convergence de nos compétences en droit du sport, droit de la concurrence et droit audiovisuel nous permet d’accompagner nos clients de la manière la plus efficace, en conseil comme en contentieux, sur les sujets de « sportainment » et particulièrement de commercialisation des droits médias de compétitions sportives de premier plan.

 

Classements 

 

Testimonials : 

 

Nous assistons les principaux acteurs institutionnels français du transport ferroviaire, du transport routier de personnes et du transport aérien dans leur organisation juridique et sociale, leurs relations contractuelles avec leurs clients et fournisseurs, la valorisation de leurs infrastructures et leurs problématiques réglementaires.

 

Dans le secteur aéronautique, nous assistons un certain nombre de sous-traitants aéronautiques de rangs 1 et 2 sur l’ensemble de leurs problématiques juridiques et commerciales, ainsi que les constructeurs sur des sujets plus spécifiques (implantation de sites industriels, constitution de joint-venture, etc.).

 

La complémentarité du savoir-faire de nos équipes, en corporate, droit public et droit de la concurrence, nous permet de répondre de manière efficace aux problématiques spécifiques de ce secteur des transports qui combinent réforme institutionnelles et enjeux industriels, réglementaires et concurrentiels.

Depuis plus de 20 ans, nous intervenons quotidiennement tant auprès des plus grands groupes de l’industrie du luxe que des nouveaux acteurs dans tous leurs domaines d’activité en France comme à l’international: mode, parfums et cosmétiques, montres et joaillerie, vins et spiritueux, biens de haute technologie, hôtellerie et restauration, etc..

 

Nous conseillons nos clients sur toutes les problématiques juridiques de l’industrie, de la création et de la fabrication des produits à leur distribution, en passant par leur marketing et la publicité, l’emploi d’égéries et de mannequins, les enjeux liés à la commercialisation auprès des consommateurs (en boutique et e-commerce) et à la propriété intellectuelle.

 

Notre accompagnement s’étend au développement corporate international de nos clients, aux accords (joint-ventures ou autres) qu’ils nouent avec leurs partenaires dans le cadre de la promotion et de la distribution de leurs produits. Nous assistons enfin nos clients sur les questions réglementaires et de droit de la concurrence, notamment celles liées à la distribution sélective. Cet accompagnement s’opère tant en conseil qu’en contentieux.

 

Classements 

Legal 500 – Edition 2023 – LUXURY GOODS

Nous conseillons et accompagnons de nombreuses entreprises du secteur des nouvelles technologies – logiciel, réseaux de communication – ainsi que des entreprises du secteur pharmaceutique et des biotechnologies, des fabricants de produits cosmétiques et de santé, dans toutes les étapes de leur développement : création, structuration, financement, distribution, protection de la propriété intellectuelle, embauches et installation en France, le cas échéant.

 

Nous les assistons également dans leurs problématiques réglementaires et de droit de la concurrence.

 

Les principaux domaines d’intervention de nos équipes dans le secteur des Technologies sont capital-risque et M&A, données personnelles, distribution et commercialisation, problématiques réglementaires (médicaments, produits médicaux et de santé, produits cosmétiques, aliments), publicité et concurrence déloyale, droit social.

Nous intervenons de longue date auprès de nombreuses entreprises et groupes français et internationaux spécialisés dans l’agro-alimentaire. Nous les accompagnons dans toutes les étapes de leur développement : création, structuration, financement, croissance, distribution, responsabilité du fait des produits, protection de la propriété intellectuelle, acquisition ou cession de sites de production. Nous les assistons également dans leurs problématiques réglementaires et de droit de la concurrence ainsi que pour toutes leurs questions de droit social.

 

La complémentarité de nos équipes, en corporate, en commercial, droit de la concurrence, social et contentieux nous permet de répondre efficacement aux problématiques spécifiques au secteur agro-alimentaire qui combinent enjeux industriels, réglementaires et concurrentiels de santé sécurité et d’organisation du travail.